Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE DU ROUSSILLON
SARL CAZES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3325154
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
NATURE DU ROUSSILLON de CAZES

Présentation de la marque NATURE DU ROUSSILLON

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES domicilié(e) 4, rue Francisco Ferrer,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NATURE DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE DU ROUSSILLON est expirée depuis le 22 novembre 2014.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


SARL CAZES société à responsabilité limitée - 4, rue Francisco Ferrer,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 317809093


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vins d'appellation côtes du Roussillon ; vins d'appellation côtes du Roussillon villages.