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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Les Voiles Latines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Voiles Latines
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
4228228
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
Les Voiles Latines de CAZES

Présentation de la marque Les Voiles Latines

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Voiles Latines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - Rivesaltes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, Mlle CANDICE CASTELLAS domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - Rivesaltes - France.

La marque Les Voiles Latines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Voiles Latines arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer - 66600 - Rivesaltes - France


CAZES, Mlle CANDICE CASTELLAS - 4 rue francisco ferrer - 66600 - Rivesaltes - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.