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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Le Petit Train Jaune
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Train Jaune
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3779205
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Le Petit Train Jaune de CAZES

Présentation de la marque Le Petit Train Jaune

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Train Jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 RUE FRANCISCO FERRER - 66602 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 RUE FRANCISCO FERRER - 66602 - RIVESALTES - France.

La marque Le Petit Train Jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Train Jaune est expirée depuis le 2 novembre 2020.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 RUE FRANCISCO FERRER - 66602 - RIVESALTES - France


CAZES - 4 RUE FRANCISCO FERRER - 66602 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.