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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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LE CHALET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHALET
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3113469
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque LE CHALET

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 RUE FRANCISCO FERRER, BP 1 - 66602 - RIVESALTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 RUE FRANCISCO FERRER, BP 1 - 66602 - RIVESALTES - France.

La marque LE CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHALET est expirée depuis le 25 juillet 2021.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES , MAS BRUGUERES


CAZES, SAS - 4 RUE FRANCISCO FERRER, BP 1 - 66602 - RIVESALTES - France


CAZES - 4 RUE FRANCISCO FERRER, BP 1 - 66602 - RIVESALTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 24 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°412605 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 24 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412608 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412607 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476755 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-27

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