Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cazot
Cazes, SAS

Numéro de dépôt :
4387066
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
Le Cazot de Cazes

Présentation de la marque Le Cazot

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cazes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cazot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cazes domicilié(e) 4 rue francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel Lavail domicilié(e) 4 rue francisco Ferrer - 66600 - rivesaltes - France.

La marque Le Cazot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cazot arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

Cazes a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , CAZES , MAS BRUGUERES


Cazes, SAS - 4 rue francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France - SIREN 317809093


M. Lionel Lavail - 4 rue francisco Ferrer - 66600 - rivesaltes - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.