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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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HOMMAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMMAGE
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
4129942
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2024
HOMMAGE de CAZES

Présentation de la marque HOMMAGE

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOMMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66660 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, Mle CASTELLAS Candice domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66660 - RIVESALTES - France.

La marque HOMMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMAGE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer - 66660 - RIVESALTES - France


CAZES, Mle CASTELLAS Candice - 4 rue francisco ferrer - 66660 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exclusion des pommes de terre ; animaux vivants ; fruits frais, légumes frais à l'exclusion des pommes de terre ; semences (graines) à l'exclusion des pommes de terre, plantes à l'exclusion des pommes de terre, fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes à l'exclusion des pommes de terre ; plants à l'exclusion des pommes de terre ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.