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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES
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DOMAINE CAZES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAZES
SARL CAZES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3086254
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE CAZES

Déposée le 2 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES domicilié(e) 4, rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CAZES est expirée depuis le 2 mars 2021.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


SARL CAZES, Société à responsabilité limitée - 4, rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 317809093


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 24 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°412604 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 24 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412608 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412607 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465177 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins doux naturels.