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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Chambres viticoles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chambres viticoles
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
4167132
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
Chambres viticoles de CAZES

Présentation de la marque Chambres viticoles

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chambres viticoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, Mlle CANDICE CASTELLAS domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Chambres viticoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambres viticoles arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


CAZES, Mlle CANDICE CASTELLAS - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.