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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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CAZES Terre d'Ardoise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAZES Terre d'Ardoise
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3928166
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
CAZES Terre d\'Ardoise de CAZES

Présentation de la marque CAZES Terre d'Ardoise

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAZES Terre d'Ardoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer, BP 61 - 66602 - RIVESALTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, M. LAVAIL Lionel domicilié(e) 4 rue francisco ferrer, BP 61 - 66602 - RIVESALTES Cedex - France.

La marque CAZES Terre d'Ardoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZES Terre d'Ardoise est expirée depuis le 18 juin 2022.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES , MAS BRUGUERES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer, BP 61 - 66602 - RIVESALTES Cedex - France


CAZES, M. LAVAIL Lionel - 4 rue francisco ferrer, BP 61 - 66602 - RIVESALTES Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705962 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.