Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAZES
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
4118148
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2024
CAZES de CAZES

Présentation de la marque CAZES

Déposée le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZES arrivera à expiration en date du 12 septembre 2024.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES , MAS BRUGUERES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


CAZES - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.