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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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CASTELL CAZES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTELL CAZES
CAZES SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4324268
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
CASTELL CAZES de CAZES

Présentation de la marque CASTELL CAZES

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTELL CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emeline PICARD domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque CASTELL CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELL CAZES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES SAS, SAS - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - Rivesaltes - France - SIREN 317809093


Mme. Emeline PICARD - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.