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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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cap de burro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cap de burro
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3794408
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
cap de burro de CAZES

Présentation de la marque cap de burro

Déposée le 29 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cap de burro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 Rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 Rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

La marque cap de burro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap de burro est expirée depuis le 29 décembre 2020.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 Rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


CAZES - 4 Rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.