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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Cap Béar Cazes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Béar Cazes
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
4123682
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2024
Cap Béar Cazes de CAZES

Présentation de la marque Cap Béar Cazes

Déposée le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cap Béar Cazes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, Mle CASTELLAS Candice domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Cap Béar Cazes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Béar Cazes arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


CAZES, Mle CASTELLAS Candice - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.