Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE FLEUR
SARL CAZES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3206355
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2023
BELLE FLEUR de CAZES

Présentation de la marque BELLE FLEUR

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES domicilié(e) 4, rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE FLEUR est expirée depuis le 23 janvier 2023.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


SARL CAZES, Société à responsabilité limitée - 4, rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 317809093


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409103 - Publication au BOPI 2005-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419931 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517765 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

Inscription le 13 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°725676 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Vins.