Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Ballade
CAZES SAS

Numéro de dépôt :
3551109
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Ballade de CAZES

Présentation de la marque Ballade

Déposée le 22 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ballade »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer, BP 61,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer, BP 61,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES SAS - 4 rue Francisco Ferrer, BP 61,66602 RIVESALTES - 66602 - France


CAZES - 4 rue Francisco Ferrer, BP 61,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Inscription le 17 février 2009 - retrait total n°491073 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 26 mars 2009 - retrait total n°494005 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492827 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.