Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ALTER
Numéro de dépôt :
3304078
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALTER
Déposée le 20 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAZES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 novembre 2004 - retrait total n°402631 - Publication au BOPI 2004-11-15
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35