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Marques déposées par la société CAZES Joyce
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Joyca distribution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joyca distribution
CAZES Joyce

Numéro de dépôt :
3899096
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
Joyca distribution de CAZES Joyce

Présentation de la marque Joyca distribution

Déposée le 20 février 2012 par la société CAZES Joyce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Joyca distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société CAZES Joyce domicilié(e) 13 rue des magnolias - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 061 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joyce CAZES domicilié(e) 13 rue des Magnolias - 32500 - FLEURANCE - France.

La marque Joyca distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyca distribution est expirée depuis le 20 février 2022.


CAZES Joyce - 13 rue des magnolias - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 313061814


Joyce CAZES - 13 rue des Magnolias - 32500 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

– produits cosmétiques.

– herbes médicinales ;

– vêtements minceur.