Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARDANA DE CAZES
CAZES Francis

Numéro de dépôt :
93464798
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque SARDANA DE CAZES

Déposée le 15 avril 1993 par CAZES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARDANA DE CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est CAZES Francis, domicilié(e) 66300 MONTAURIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES Francis Sculpteur - France.

La marque SARDANA DE CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARDANA DE CAZES est expirée depuis le 15 avril 2003.


CAZES Francis - 66300 MONTAURIOL - France


CAZES Francis Sculpteur - France


Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165497 - Publication au BOPI 1993-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Produits de parfumerie Métaux et leurs alliages Bijoux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.