Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAZES
Numéro de dépôt :
1129301
Date de dépôt :
10/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib Perpignan
Présentation de la marque CAZES
Déposée le 10 février 1977 par CAZES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Perpignan), la marque française « CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAZES est expirée depuis le 10 février 1987.
CAZES André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043