Déposée le 17 mai 2010 par CAZERES FELIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORSOLAR TRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est CAZERES FELIX domicilié(e) 9 AVENUE GABRIEL PERI - 94110 - ARCUEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZERES FELIX domicilié(e) 9 AVENUE GABRIEL PERI - 94110 - ARCUEIL - France.
La marque NORSOLAR TRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSOLAR TRADE est expirée depuis le 17 mai 2020.
CAZERES FELIX - 9 AVENUE GABRIEL PERI - 94110 - ARCUEIL - France
CAZERES FELIX - 9 AVENUE GABRIEL PERI - 94110 - ARCUEIL - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; Capteurs solaires photovoltaïques (électriques), chargeurs solaires (électriques) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Capteurs solaires thermiques ;
Services d'import-export – vente au détail, en gros, en demi-gros, par correspondance et en ligne de : capteurs solaires thermiques, capteurs solaires photovoltaïques, appareils de chauffage et de production de vapeur, équipements de distribution d'eau et installations sanitaires, récupérateurs d'eau de pluie, chargeurs solaires.
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