Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENEUVE
/
DUFOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUFOUR
CAZENEUVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1217766
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque DUFOUR

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENEUVE domicilié(e) Z.I. de l'Abbaye - 38780 - PONT-EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 620 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUFOUR est expirée depuis le 4 novembre 2022.

CAZENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : HB , CAZENEUVE , HBX , HB , VERNIER GROUPE CAZENEUVE , GD , VERNIER , SYDERIC GROUPE CAZENEUVE , CAZENEUVE , CAZENEUVE


CAZENEUVE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de l'Abbaye - 38780 - PONT-EVEQUE - France - SIREN 330620543


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229449 - Publication au BOPI 2002-10-17

Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2002 n°2010509 - Publication au BOPI 2002-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64461 - Publication au BOPI 1992-06-29

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504121 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Inscription le 6 août 2012 - Changement de nature juridique n°580483 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.