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Marques déposées par CAZENEUVE YVES
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EQUIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIFRANCE
CAZENEUVE YVES

Numéro de dépôt :
92428850
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque EQUIFRANCE

Déposée le 28 juillet 1992 par CAZENEUVE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est CAZENEUVE YVES, domicilié(e) 23 RUE JEAN GIRAUDOUX, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZENEUVE YVES - France.

La marque EQUIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIFRANCE est expirée depuis le 28 juillet 2002.

CAZENEUVE YVES a également déposé les autres marques suivantes : FUEL DOPING COMBUSTION FDC , TRAME


CAZENEUVE YVES - 23 RUE JEAN GIRAUDOUX, 75116 PARIS - France


CAZENEUVE YVES - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268628 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Cravaches, fouets, selles, selleries Vêtements, chaussures, chapellerie Edition de livres, revues, production de films.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.