Déposée le 23 août 2002 par CAZENAVE Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PACK VENTE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est CAZENAVE Sébastien domicilié(e) 19, Rue de la Course,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque PACK VENTE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAZENAVE Sébastien - 19, Rue de la Course,33000 BORDEAUX - 33000 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378716 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-affiches en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, signets, écriteaux en papier ou en carton, cartonnages, panneaux en papier ou en carton, panneaux signalétiques en carton. Produits de l'imprimerie, à savoir : catalogues, formulaires, formules, affiches, images, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, revues (périodiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils et informations en matière commerciale ; estimations en matières commerciale et en biens mobiliers, et véhicules. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ; courtage en véhicules ; conseils et informations en matière de financement de véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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