Marque expirée - Marque en non vigueur

CAZENAVE PIECES AUTO LA PIECE D'OCCASION “ NOUVELLES NORMES ”
CAZENAVE PIECES AUTO, SAS

Numéro de dépôt :
3647440
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
CAZENAVE PIECES AUTO LA PIECE D\'OCCASION “ NOUVELLES NORMES ” de CAZENAVE PIECES AUTO

Présentation de la marque CAZENAVE PIECES AUTO LA PIECE D'OCCASION “ NOUVELLES NORMES ”

Déposée le 29 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENAVE PIECES AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAZENAVE PIECES AUTO LA PIECE D'OCCASION “ NOUVELLES NORMES ” »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZENAVE PIECES AUTO domicilié(e) 23 CHEMIN DE LA NASQUE - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 469 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZENAVE PIECES AUTO domicilié(e) 23 CHEMIN DE LA NASQUE - 31770 - COLOMIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZENAVE PIECES AUTO LA PIECE D'OCCASION “ NOUVELLES NORMES ” est expirée depuis le 29 avril 2019.


CAZENAVE PIECES AUTO, SAS - 23 CHEMIN DE LA NASQUE - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 487469363


CAZENAVE PIECES AUTO - 23 CHEMIN DE LA NASQUE - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.