Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE BARRE
CAZENAVE-MAHE Yvette

Numéro de dépôt :
1652767
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/07/2010

Présentation de la marque LA CROIX DE BARRE

Déposée le 27 juillet 1990 par la société CAZENAVE-MAHE Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA CROIX DE BARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAZENAVE-MAHE Yvette domicilié(e) S.C.E.A., 33500 ARVEYRES (dossier no 2178039) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 242 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Y. CAZENAVE-MAHE domicilié(e) (dossier no 2178039) - France.

La marque LA CROIX DE BARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DE BARRE est expirée depuis le 27 juillet 2010.

CAZENAVE-MAHE Yvette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BARRE - GENTILLOT , CLAIRET DE BARRE , CHATEAU DE BARRE , MOULIN DE BARRE


CAZENAVE-MAHE Yvette - S.C.E.A., 33500 ARVEYRES (dossier no 2178039) - France - SIREN 402242242


Y. CAZENAVE-MAHE - (dossier no 2178039) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2178039 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593133 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

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