Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA CITA"
CAZENAVE Jean
D'ARTHUYS Xavier

Numéro de dépôt :
97698384
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque "LA CITA"

Déposée le 8 octobre 1997 par CAZENAVE Jean et D'ARTHUYS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA CITA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Les déposants sont CAZENAVE Jean, domicilié(e) 14 Rue Mandar, 75002 PARIS - France et D'ARTHUYS Xavier, domicilié(e) 79 Bd Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZENAVE Jean - France.

La marque "LA CITA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CITA" est expirée depuis le 8 octobre 2007.

CAZENAVE Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOUMINET , MINET'LIT , ECRANS SONORES


CAZENAVE Jean - 14 Rue Mandar, 75002 PARIS - France

D'ARTHUYS Xavier - 79 Bd Voltaire, 75011 PARIS - France


CAZENAVE Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.