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Marques déposées par CAZENAVE Jean-Louis
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ARVINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVINS
CAZENAVE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
92434634
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque ARVINS

Déposée le 15 septembre 1992 par CAZENAVE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ARVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est CAZENAVE Jean-Louis, domicilié(e) MAISON HAUDEBAT, 64420 ANDOINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAZENAVE Jean-Louis - France.

La marque ARVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVINS est expirée depuis le 15 septembre 2002.


CAZENAVE Jean-Louis - MAISON HAUDEBAT, 64420 ANDOINS - France


Mr CAZENAVE Jean-Louis - France


Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161118 - Publication au BOPI 1993-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils de réfrigération (armoires à vins, climatiseurs de caves) Matériaux de construction non métalliques (éléments béton pour cave à vin entérrée) Constructions transportables non métalliques (structure démontable en bois isolé et climatisé pour le rangement et la conservation de vins, boissons, et denrées alimentaires périssables)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.