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Marques déposées par CAZENAVE DE VENTAJOUTODO
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DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL
SCEA CAZENAVE DE VENTAJOU

Numéro de dépôt :
3852446
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL de CAZENAVE DE VENTAJOU

Présentation de la marque DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL

Déposée le 8 août 2011 par CAZENAVE DE VENTAJOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est CAZENAVE DE VENTAJOUTODO domicilié(e) Lieudit “ Bel Soleil ” - 34210 - FELINES MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 145 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eva BAUD, Avocat domicilié(e) 4 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France.

La marque DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PHILIPPE DE GRAND SOLEIL est expirée depuis le 8 août 2021.

CAZENAVE DE VENTAJOU a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE BEL SOLEIL , DOMAINE DE VENTAJOU , BEL SOLEIL


SCEA CAZENAVE DE VENTAJOU - Lieudit “ Bel Soleil ” - 34210 - FELINES MINERVOIS - France - SIREN 519145452


Maître Eva BAUD, Avocat - 4 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Produits alimentaires locaux et du terroir. Conserves de gibier, volaille, viande, poisson ; confitures et gelées de fruits ou de légumes.

Biscuiterie ; condiments ; confiseries.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plants, plantes, végétaux.

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Oenotourisme, à savoir organisation de voyages ayant pour thème, la découverte des régions viticoles et de leurs productions.

Activités culturelles, sportives et de loisirs se déroulant dans les régions viticoles.

Hébergement temporaire en chambre ou maison d'hôtes dans les régions viticoles et dégustation de vins.

Soins de beauté et d'hygiène par l'exploitation des propriétés bénéfiques du raisin, du vin et des produits de la vigne.