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Marques déposées par CAZENABE Alain
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SANTESPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTESPAS
CAZENABE Alain

Numéro de dépôt :
3979599
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2023
SANTESPAS de CAZENABE Alain

Présentation de la marque SANTESPAS

Déposée le 4 février 2013 par CAZENABE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SANTESPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est CAZENABE Alain domicilié(e) La BRUNIE - 24220 - LE COUX ET BIGAROQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZENABE ALAIN domicilié(e) La BRUNIE - 24220 - LE COUX ET BIGAROQUE - France.

La marque SANTESPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTESPAS est expirée depuis le 4 février 2023.


CAZENABE Alain - La BRUNIE - 24220 - LE COUX ET BIGAROQUE - France


CAZENABE ALAIN - La BRUNIE - 24220 - LE COUX ET BIGAROQUE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

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