CHATEAU ROYER
Présentation de la marque CHATEAU ROYER
Déposée le 11 février 2003 par CAZEAUX Jean-Claude et LAPORTE (épouse CAZEAUX) Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROYER est expirée depuis le 11 février 2023.
CAZEAUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 14 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°596258 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521802 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14