CAZE ALAIN BRODERIE Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3527235
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/09/2017
Présentation de la marque BRASSERIE DE CHÂTEAUROUX, BIERE DE CHÂTEAUROUX
Déposée le 27 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZE ALAIN BRODERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BRASSERIE DE CHÂTEAUROUX, BIERE DE CHÂTEAUROUX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZE ALAIN BRODERIE domicilié(e) 32, rue François Molet,02110 BEAUREVOIR - 02110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAZE ALAIN BRODERIE Société à responsabilité limitée - 32, rue François Molet,02110 BEAUREVOIR - 02110 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux ; éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; plaques métalliques publicitaires et/ou décoratives, plaques métalliques en acier émaillé et/ou imprimées, plaques d'identité et/ou de signalétique métalliques, enseignes en métal, colonnes d'affichage métalliques, objets d'art en métaux communs, bronzes [objets d'art] ; minerais.
– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; plaques non métalliques publicitaires et/ou décoratives, plaques non métalliques imprimés et/ou sculptées, plaques d'identité et/ou de signalétique non métalliques, tableaux d'affichage non métalliques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
– bières.
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