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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZE ALAIN BRODERIE
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BIERE MOSELLANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIERE MOSELLANE
CAZE ALAIN BRODERIE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3527244
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/09/2017
BIERE MOSELLANE de CAZE ALAIN BRODERIE

Présentation de la marque BIERE MOSELLANE

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZE ALAIN BRODERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BIERE MOSELLANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAZE ALAIN BRODERIE domicilié(e) 32, rue François Molet,02110 BEAUREVOIR - 02110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE MOSELLANE est expirée depuis le 27 septembre 2017.

CAZE ALAIN BRODERIE a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DE BASSE-YUTZ, BIERE DE BASSE-YUTZ , BRASSERIE DE CHÂTEAUROUX, BIERE DE CHÂTEAUROUX , BRASSERIE DU CENTRE, LA FAUVETTE , BIERE DES DEUX CIGOGNES , BRASSERIE LA REMOISE, BIERE VEITH , BIERE BOUCHART, BOCK DE BOHÈME , BIERE RINCK , BIERE DE SEPT-FONS , BIERE DE BOURG , BIERE WEBEL, BRASSERIE SAINT-ELOI


CAZE ALAIN BRODERIE Société à responsabilité limitée - 32, rue François Molet,02110 BEAUREVOIR - 02110 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; plaques métalliques publicitaires et/ou décoratives, plaques métalliques en acier émaillé et/ou imprimées, plaques d'identité et/ou de signalétique métalliques, enseignes en métal, colonnes d'affichage métalliques, objets d'art en métaux communs, bronzes [objets d'art] ; minerais.

– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; plaques non métalliques publicitaires et/ou décoratives, plaques non métalliques imprimés et/ou sculptées, plaques d'identité et/ou de signalétique non métalliques, tableaux d'affichage non métalliques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

– bières.