Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NEURI-FLEX
CAZAUX, Patrick DELAUNEY, Maurice, Antoine, Guillaume
Numéro de dépôt :
3012731
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NEURI-FLEX
Déposée le 8 mars 2000 par CAZAUX et DELAUNEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEURI-FLEX »
Les déposants sont CAZAUX, Patrick, domicilié(e) 47, rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et DELAUNEY, Maurice, Antoine, Guillaume, domicilié(e) 12, rue Pestalozzi, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet a ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAZAUX a également déposé les autres marques suivantes : ZEN-X
CAZAUX, Patrick - 47, rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
DELAUNEY, Maurice, Antoine, Guillaume - 12, rue Pestalozzi, 75005 PARIS - France
Cabinet a ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355990 - Publication au BOPI 2002-10-03
Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340783 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330802 - Publication au BOPI 2001-09-12
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Coussins, oreillers, couvertures à usage médical. Bracelets, ceintures à usage médical. Genouillères, chevillières, bandaux de nuque à usage médical. L'ensemble de ces produits doté de propriétés curatives à effets magnétiques concessifs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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