DOMAINE DE SAINT-ROCH
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-ROCH
Déposée le 16 juin 1993 par CAZAUX Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SAINT-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-ROCH est expirée depuis le 16 juin 2003.
CAZAUX Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30