Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Je protège…
M. Cazautets Michel

Numéro de dépôt :
3957837
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2022
Je protège… de Cazautets Michel

Présentation de la marque Je protège…

Déposée le 2 novembre 2012 par monsieur Cazautets Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Je protège… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Cazautets Michel domicilié(e) Bât. F, 2 rue Jean Macé - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cazautets Michel domicilié(e) Bât. F, 2 rue Jean Macé - 78360 - MONTESSON - France.

La marque Je protège… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Je protège… est expirée depuis le 2 novembre 2022.

Cazautets Michel a également déposé les autres marques suivantes : BRUNIFAST


M. Cazautets Michel - Bât. F, 2 rue Jean Macé - 78360 - MONTESSON - France


M. Cazautets Michel - Bât. F, 2 rue Jean Macé - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.