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Marques déposées par monsieur CAZAURAN Christophe
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BELLANCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLANCA
Mr CAZAURAN Christophe

Numéro de dépôt :
99832670
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque BELLANCA

Déposée le 31 décembre 1999 par monsieur CAZAURAN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est monsieur CAZAURAN Christophe domicilié(e) 10, AVENUE CHARLES FLOQUET, 64200 BIARRITZ (correction BOPI 2000-16) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZAURAN CHRISTOPHE domicilié(e) (correction BOPI 2000-16) - France.

La marque BELLANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLANCA est expirée depuis le 31 décembre 2009.


Mr CAZAURAN Christophe - 10, AVENUE CHARLES FLOQUET, 64200 BIARRITZ (correction BOPI 2000-16) - France


CAZAURAN CHRISTOPHE - (correction BOPI 2000-16) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Errata - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Meubles. Cadres. Miroires. Luminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.