Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNES COURBES
Numéro de dépôt :
1675237
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1999
Présentation de la marque LIGNES COURBES
Déposée le 7 mars 1989 par CAZAUMAYOU (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNES COURBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LIGNES COURBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES COURBES est expirée depuis le 7 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51