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Marques déposées par monsieur CAZAUFRANC Jean Marc
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DOMAINE DES SAUVIGNONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SAUVIGNONS
Monsieur CAZAUFRANC Jean Marc

Numéro de dépôt :
1424127
Date de dépôt :
27/06/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES SAUVIGNONS

Déposée le 27 juin 1987 par monsieur CAZAUFRANC Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DES SAUVIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAZAUFRANC Jean Marc domicilié(e) demeurant à "Routurier", 33920 SAINT VIVIEN DE BLAYE (dossier no 2092623) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAZAUFRANC Jean Marc domicilié(e) (dossier no 2092623) - France.

La marque DOMAINE DES SAUVIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES SAUVIGNONS est expirée depuis le 27 juin 2007.

CAZAUFRANC Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAMPBRIN CADET , CHATEAU CHAMPBRIN CADET , CHATEAU CHAMPBRIN


Monsieur CAZAUFRANC Jean Marc - demeurant à "Routurier", 33920 SAINT VIVIEN DE BLAYE (dossier no 2092623) - France


Monsieur CAZAUFRANC Jean Marc - (dossier no 2092623) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2092623 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DES SAUVIGNONS"