Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAZAUBON Stéphane
/
CHATEAU LE ROY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE ROY
CAZAUBON Stéphane

Numéro de dépôt :
98767890
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU LE ROY

Déposée le 31 décembre 1998 par CAZAUBON Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE ROY »

Le déposant est CAZAUBON Stéphane, domicilié(e) BALAURIN, 33760 ESCOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZAUBON Stéphane - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

CAZAUBON Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GENDRE , CHATEAU PECHEDEY , CHATEAU BALAURIN


CAZAUBON Stéphane - BALAURIN, 33760 ESCOUSSANS - France


CAZAUBON Stéphane - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352204 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denomée château Le ROŸ

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.