Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU MASSÈ
CAZAUBON PATRICK

Numéro de dépôt :
98767891
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU MASSÈ

Déposée le 31 décembre 1998 par CAZAUBON PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MASSÈ »

Le déposant est CAZAUBON PATRICK, domicilié(e) BALAURIN, 33760 ESCOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZAUBON Patrick - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAZAUBON PATRICK - BALAURIN, 33760 ESCOUSSANS - France


CAZAUBON Patrick - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352205 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denomée chateau MASSÉ.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.