Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU MASSÈ
Numéro de dépôt :
98767891
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHATEAU MASSÈ
Déposée le 31 décembre 1998 par CAZAUBON PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MASSÈ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352205 - Publication au BOPI 2002-08-27
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07