Déposée le 29 avril 2013 par monsieur cazanave jean-louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PHARMACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est monsieur cazanave jean-louis domicilié(e) 11 camin del bosc - 11160 - TRAUSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cazanave jean-louis domicilié(e) 11 camin del bosc - 11160 - TRAUSSE - France.
La marque PHARMACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMACAN est expirée depuis le 29 avril 2023.
M. cazanave jean-louis - 11 camin del bosc - 11160 - TRAUSSE - France
M. cazanave jean-louis - 11 camin del bosc - 11160 - TRAUSSE - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648710 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ; Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériels pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PHARMACAN"
