Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTE Cazan Trad Engine
CAZAN - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188771
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012
CTE Cazan Trad Engine de CAZAN

Présentation de la marque CTE Cazan Trad Engine

Déposée le 9 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CAZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTE Cazan Trad Engine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAZAN domicilié(e) Immeuble le Florestan 2 boulevard Vauban,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CAZAN domicilié(e) A l'attention de Monsieur Gérard CANDELA , Immeuble le Florestan 2 boulevard Vauban,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France.

La marque CTE Cazan Trad Engine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTE Cazan Trad Engine est expirée depuis le 9 octobre 2012.

CAZAN a également déposé les autres marques suivantes : PACK EDI , itrade Solution Web E.D.I. CAZAN , PHOTO-MAIL , ENCHERES EXPERTISE , i-shop catalogue en ligne CAZAN , PHOTO EXPERTISE , I SHOP CATALOGUE EN LIGNE CAZAN


CAZAN - Société Anonyme - Immeuble le Florestan 2 boulevard Vauban,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France


Société CAZAN - A l'attention de Monsieur Gérard CANDELA , Immeuble le Florestan 2 boulevard Vauban,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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