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Marques déposées par CAZALIS Charles
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TRAMIANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMIANT
CAZALIS Charles

Numéro de dépôt :
96641061
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque TRAMIANT

Déposée le 10 septembre 1996 par CAZALIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est CAZALIS Charles, domicilié(e) 120 Rue du Mal Leclerc, 94410 ST MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZALIS Charles - France.

La marque TRAMIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMIANT est expirée depuis le 10 septembre 2006.

CAZALIS Charles a également déposé les autres marques suivantes : CV FACADE , PROBATEC , CASABAT


CAZALIS Charles - 120 Rue du Mal Leclerc, 94410 ST MAURICE - France


CAZALIS Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Produits chimiques destinés à l'industrie et au bâtiment.Produits pour absorber, arroser et lier la poussière

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.