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Marques déposées par CAZALIS Charles
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PROBATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBATEC
CAZALIS Charles

Numéro de dépôt :
96641060
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque PROBATEC

Déposée le 10 septembre 1996 par CAZALIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROBATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est CAZALIS Charles, domicilié(e) 120 R du Me Leclerc, 94140 St Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZALIS Charles - France.

La marque PROBATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBATEC est expirée depuis le 10 septembre 2006.

CAZALIS Charles a également déposé les autres marques suivantes : TRAMIANT , CV FACADE , CASABAT


CAZALIS Charles - 120 R du Me Leclerc, 94140 St Maurice - France


CAZALIS Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245799 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245798 - Publication au BOPI 1997-11-17

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Préparations pour nettoyer, dégraisser Produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.