Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CHAMPELLE
M. CAZALIC JULIEN

Numéro de dépôt :
4209364
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/09/2025
DOMAINE CHAMPELLE de CAZALIC JULIEN

Présentation de la marque DOMAINE CHAMPELLE

Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur CAZALIC JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE CHAMPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur CAZALIC JULIEN domicilié(e) QUARTIER CAMP REDON, ROUTE DE MAZAUGUES - 83170 - TOURVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) RD 560 ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France.

La marque DOMAINE CHAMPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMPELLE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.


M. CAZALIC JULIEN - QUARTIER CAMP REDON, ROUTE DE MAZAUGUES - 83170 - TOURVES - France


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME - RD 560 ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de pays.