Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARNEA
CAYUELA ALAIN AUGUSTIN

Numéro de dépôt :
3203899
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/2023
TARNEA de CAYUELA ALAIN AUGUSTIN

Présentation de la marque TARNEA

Déposée le 14 janvier 2003 par CAYUELA ALAIN AUGUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TARNEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est CAYUELA ALAIN AUGUSTIN domicilié(e) 49 Route de Paris - 31140 - AUCAMVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Cayuela domicilié(e) 49 Route de Paris - 31140 - AUCAMVILLE - France.

La marque TARNEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARNEA est expirée depuis le 14 janvier 2023.


CAYUELA ALAIN AUGUSTIN - 49 Route de Paris - 31140 - AUCAMVILLE - France


Alain Cayuela - 49 Route de Paris - 31140 - AUCAMVILLE - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Concession de licence n°382396 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531779 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Inscription le 18 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604887 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 6 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720796 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Inscription le 6 avril 2018 - Résiliation de licence n°720795 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Bières, moût de bière