Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS SUD CREATION
SAS CAYRON Ameublement, SAS

Numéro de dépôt :
3866549
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/10/2021
ATELIERS SUD CREATION de CAYRON Ameublement

Présentation de la marque ATELIERS SUD CREATION

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAYRON Ameublement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIERS SUD CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAYRON Ameublement domicilié(e) 1 RD 840 Nuces - 12330 - Valady - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 072 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAYRON Ameublement domicilié(e) 1 RD 840 Nuces - 12330 - Valady - France.

La marque ATELIERS SUD CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS SUD CREATION est expirée depuis le 13 octobre 2021.

CAYRON Ameublement a également déposé les autres marques suivantes : NOVESCA


SAS CAYRON Ameublement, SAS - 1 RD 840 Nuces - 12330 - Valady - France - SIREN 353072408


SAS CAYRON Ameublement - 1 RD 840 Nuces - 12330 - Valady - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Restauration de mobilier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Architecture ; Décoration intérieure.