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Marques déposées par CAYOL Jérôme
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Domaine de Maupas
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Maupas
CAYOL Jérôme

Numéro de dépôt :
3246315
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/09/2023
Domaine de Maupas de CAYOL Jérôme

Présentation de la marque Domaine de Maupas

Déposée le 18 septembre 2003 par CAYOL Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Domaine de Maupas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est CAYOL Jérôme domicilié(e) Quartier du Maupas - 26410 - CHATILLON EN DIOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jerome CAYOL domicilié(e) Quartier du Maupas - 26410 - CHATILLON EN DIOIS - France.

La marque Domaine de Maupas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Maupas est expirée depuis le 18 septembre 2023.


CAYOL Jérôme - Quartier du Maupas - 26410 - CHATILLON EN DIOIS - France


Jerome CAYOL - Quartier du Maupas - 26410 - CHATILLON EN DIOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539506 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine ; vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée « DOMAINE DE MAUPAS ».