ZERO GRAMME CINQUANTE
Présentation de la marque ZERO GRAMME CINQUANTE
Déposée le 17 novembre 1995 par CAYOL Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO GRAMME CINQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZERO GRAMME CINQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO GRAMME CINQUANTE est expirée depuis le 17 novembre 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52