Déposée le 13 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAYLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZEOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAYLA domicilié(e) 5 Rue Jean Rodier, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 471 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. L. Bousqué CAYLA S.A.R/L - France.
La marque ZEOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAYLA S.A.R.L - 5 Rue Jean Rodier, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 311471734
J. L. Bousqué CAYLA S.A.R/L - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Préparations d'origine biologique à base d'antibiotiques destinées à la sélection de cellules microbiennes, végétales ou animales en cultures
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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